Déposée le 24 janvier 1992 par BADARD Roland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE),
la marque française « SCOOTER PIZZ' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est BADARD Roland, domicilié(e) demeurant à SAINT-CHAMOND (Loire), 9 rue Marie Jeanne Brunel - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques ROYER Licencié en Droit - Diplômé I.A.G.E. Lyon - France.
La marque SCOOTER PIZZ' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOTER PIZZ' est expirée depuis le 24 janvier 2002.
BADARD Roland - demeurant à SAINT-CHAMOND (Loire), 9 rue Marie Jeanne Brunel - France
Jean-Jacques ROYER Licencié en Droit - Diplômé I.A.G.E. Lyon - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraichir.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages, Agences de tourisme et de voyage, réservation de places, location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits. garage de véhicules.Location de réfrigérateurs.Locations de garages
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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