Marque enregistrée - Marque en non vigueur
" RIVETMATIQUE "
Numéro de dépôt :
1753144
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/10/1999
Présentation de la marque " RIVETMATIQUE "
Déposée le 16 octobre 1989 par BADANJAK Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " RIVETMATIQUE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque " RIVETMATIQUE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " RIVETMATIQUE " est expirée depuis le 16 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06