Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACUS DANIEL
Monsieur BACUS Daniel, résidence Armenonville no 3, Rond point Duboys d'Angers, 06400 CANNES

Numéro de dépôt :
17928
Date de dépôt :
06/01/1982
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
06/01/1992

Présentation de la marque BACUS DANIEL

Déposée le 6 janvier 1982 par monsieur BACUS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « BACUS DANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BACUS Daniel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION, Cabinet HAUTIER, 24, rue Masséna 06000 NICE. - France.

La marque BACUS DANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACUS DANIEL est expirée depuis le 6 janvier 1992.

BACUS Daniel a également déposé les autres marques suivantes : BRAVO CREATIONS CANNES


Monsieur BACUS Daniel, résidence Armenonville no 3, Rond point Duboys d'Angers, 06400 CANNES - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION, Cabinet HAUTIER, 24, rue Masséna 06000 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-50

Papier et articles en papier, carton, imprimés, photographies, matières adhésives, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).