Marque expirée - Marque en non vigueur

BACTI SERVICE
BACTI SERVICE, SNC

Numéro de dépôt :
3680474
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2019
BACTI SERVICE de BACTI SERVICE

Présentation de la marque BACTI SERVICE

Déposée le 30 septembre 2009 par la société BACTI SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACTI SERVICE »

Le déposant est la société BACTI SERVICE domicilié(e) 12 rue Cardenoual - 22000 - ST BRIEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 383 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BACTI SERVICE domicilié(e) 12 rue CARDENOUAL - 22000 - SAINT-BRIEUC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTI SERVICE est expirée depuis le 30 septembre 2019.


BACTI SERVICE, SNC - 12 rue Cardenoual - 22000 - ST BRIEUC - France - SIREN 393383948


BACTI SERVICE - 12 rue CARDENOUAL - 22000 - SAINT-BRIEUC - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Produits biologiques de traitement de déchets organiques.

Traitement de déchets organiques (tissus, eaux usées, graises végétaux…).

Recherche et developpement en biotechnologie.