Déposée le 27 février 2009 par Bacquié Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « EDITIONS LATERALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-14 du 3 avril 2009.
Le déposant est Bacquié Bernard domicilié(e) 24 CLOS DE LA LLANURA - 31130 - BALMA - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Bacquié Bernard domicilié(e) 24 CLOS DE LA LLANURA - 31130 - BALMA - France.
La marque EDITIONS LATERALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3633054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDITIONS LATERALES arrivera à expiration en date du 27 février 2029.
Bacquié Bernard - 24 CLOS DE LA LLANURA - 31130 - BALMA - France
M. Bacquié Bernard - 24 CLOS DE LA LLANURA - 31130 - BALMA - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Renouvellement sans limitation le 26 février 2019 n°2707623 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-02-26
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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