Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINOUCHE
BACQUET Andrée

Numéro de dépôt :
14582
Date de dépôt :
01/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MINOUCHE

Déposée le 1 août 1980 par BACQUET Andrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BACQUET Andrée domicilié(e) 1, rue Lincoln, 75008 Paris. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAGARDE. - France.

La marque MINOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MINOUCHE est expirée depuis le 1 août 1990.


BACQUET Andrée - 1, rue Lincoln, 75008 Paris. - France


CABINET LAGARDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Tricycles pour adultes et enfants avec 3 vitesses à la poignée.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].