Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TORINO
Numéro de dépôt :
1718727
Date de dépôt :
26/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1999
Présentation de la marque TORINO
Déposée le 26 juin 1989 par BACQUE JEAN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TORINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORINO est expirée depuis le 26 juin 1999.
BACQUE JEAN André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25