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Marques déposées par BACQUAERT SOPHIE
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PETILL'JAZZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETILL'JAZZ
BACQUAERT SOPHIE

Numéro de dépôt :
92418490
Date de dépôt :
12/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2002

Présentation de la marque PETILL'JAZZ

Déposée le 12 mai 1992 par BACQUAERT SOPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETILL'JAZZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est BACQUAERT SOPHIE, domicilié(e) 11 RUE JEAN LHEUREUX, 80720 MARCELCAVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BACQUAERT SOPHIE - France.

La marque PETILL'JAZZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETILL'JAZZ est expirée depuis le 12 mai 2002.


BACQUAERT SOPHIE - 11 RUE JEAN LHEUREUX, 80720 MARCELCAVE - France


BACQUAERT SOPHIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

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