Déposée le 3 août 1999 par la Société Anonyme (SA) BACOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « K PAR K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-37 du 10 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACOU domicilié(e) Immeuble Ellipsis, 125 rue de l'Hostellerie, 30900 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 982 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.
La marque K PAR K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACOU S.A., société anonyme - Immeuble Ellipsis, 125 rue de l'Hostellerie, 30900 NIMES - France - SIREN 348982307
Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37
Vêtements de protection à usage professionnel contre les accidents, les irradiations et le feu (à l'exception des vêtements spéciaux de protection pour salles d'opération). Vêtements de travail (à l'exception des vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu et les vêtements spéciaux de protection pour salles d'opération).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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