Déposée le 5 février 2004 par la Société Anonyme (SA) BACOU DALLOZ FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPACIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACOU DALLOZ FRANCE domicilié(e) 168 Avenue des Auréats,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 982 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque SPACIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACOU DALLOZ FRANCE (Société anonyme) - 168 Avenue des Auréats,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 348982307
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Inscription le 26 mai 2011 - Changement de dénomination n°549810 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26
Inscription le 26 mai 2011 - Changement de dénomination n°549812 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26
Inscription le 26 mai 2011 - Changement de dénomination n°549811 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26
Inscription le 22 avril 2013 - Changement de dénomination n°599435 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22
Inscription le 17 février 2015 - Irrecevable après publication de la demande n°643179 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17
Inscription le 18 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°643261 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18
Chaussures de protection et leurs parties, telles que notamment talons, semelles, embouts et antidérapants pour chaussures de protection. Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), parties de chaussures telles que talons, semelles et embouts protecteurs, amovibles ou non, en cuir, caoutchouc ou toute autre matière ; chaussettes, chaussons, pantoufles, bottes, bottines, sabots (chaussures), antidérapants pour chaussures.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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