Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL CAPAO L'HOTEL AU BORD DE L'EAU
BACOTEC LOISIRS (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
93463144
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2003

Présentation de la marque HOTEL CAPAO L'HOTEL AU BORD DE L'EAU

Déposée le 1 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACOTEC LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOTEL CAPAO L'HOTEL AU BORD DE L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACOTEC LOISIRS domicilié(e) Les Goëlands, cours des Gentilhommes, 34300 LE CAP D'AGDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 409 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BACOTEC LOISIRS chez ANDRE - ANDRE & ASSOCIES, Avocats - France.

La marque HOTEL CAPAO L'HOTEL AU BORD DE L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463144.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL CAPAO L'HOTEL AU BORD DE L'EAU est expirée depuis le 1 avril 2003.


BACOTEC LOISIRS (Société à responsabilité limitée) - Les Goëlands, cours des Gentilhommes, 34300 LE CAP D'AGDE - France - SIREN 384409652


BACOTEC LOISIRS chez ANDRE - ANDRE & ASSOCIES, Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

- Tentes, bâches, voiles, sacs, parasols - Vêtements, chapellerie, épinglettes - Restauration, hôtellerie, résidence de de tourisme, club de vacances - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.