Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICOTI PICOTA BRODERIES AU POINT DE CROIX
BACONNET SANDRINE
BEILLOUIN STEPHANIE, MARIE, CLAUDE

Numéro de dépôt :
97706184
Date de dépôt :
25/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2007

Présentation de la marque PICOTI PICOTA BRODERIES AU POINT DE CROIX

Déposée le 25 novembre 1997 par BACONNET SANDRINE et BEILLOUIN STEPHANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PICOTI PICOTA BRODERIES AU POINT DE CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Les déposants sont BACONNET SANDRINE, domicilié(e) 33 AVENUE JEANNE D'ARC, 49100 ANGERS - France et BEILLOUIN STEPHANIE, MARIE, CLAUDE, domicilié(e) 20 RUE DES VIGNES, 49220 GREZ NEUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BACONNET SANDRINE - France.

La marque PICOTI PICOTA BRODERIES AU POINT DE CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICOTI PICOTA BRODERIES AU POINT DE CROIX est expirée depuis le 25 novembre 2007.


BACONNET SANDRINE - 33 AVENUE JEANNE D'ARC, 49100 ANGERS - France

BEILLOUIN STEPHANIE, MARIE, CLAUDE - 20 RUE DES VIGNES, 49220 GREZ NEUVILLE - France


BACONNET SANDRINE - France


Inscription le 30 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358232 - Publication au BOPI 2002-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles - tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; toile - traitement de matériaux broderie ; couture. Reliure de documents. Tirage de photographies.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.