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Marques déposées par madame BACONNET MARIE HELENE
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STELMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STELMA
MME BACONNET MARIE HELENE

Numéro de dépôt :
92418391
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2002

Présentation de la marque STELMA

Déposée le 5 mai 1992 par madame BACONNET MARIE HELENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STELMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est madame BACONNET MARIE HELENE domicilié(e) 01210 FERNEY VOLTAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME BACONNET MARIE HELENE - France.

La marque STELMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418391.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELMA est expirée depuis le 5 mai 2002.


MME BACONNET MARIE HELENE - 01210 FERNEY VOLTAIRE - France


MME BACONNET MARIE HELENE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

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