Déposée le 18 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) BACO - CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES - ANCT. BAUMGARTEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AUXIGRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACO - CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES - ANCT. BAUMGARTEN domicilié(e) 290 route de Colmar, 67100 STRASBOURG MEINAU (dossier no 2121608) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 641 228 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2121608) - France.
La marque AUXIGRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACO - CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES - ANCT. BAUMGARTEN (société anonyme) - 290 route de Colmar, 67100 STRASBOURG MEINAU (dossier no 2121608) - France - SIREN 775641228
CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2121608) - France
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 1998 n°2121608 - Publication au BOPI 1998-07-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Inscription le 9 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482444 - Publication au BOPI 2008-10-09
Inscription le 5 août 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°259759 - Publication au BOPI 1998-08-05
Plaque d'identification en matière plastique gravable, adaptable notamment sur les auxiliaires de commande et de signalisation et servant en particuliers à indiquer la fonction de l'appareil. Tous dispositifs de commande et de signalisation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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