Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULBOX
BACO – CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES – ANCT. BAUMGARTEN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1717574
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2019
MODULBOX de BACO – CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES – ANCT. BAUMGARTEN

Présentation de la marque MODULBOX

Déposée le 30 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACO – CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES – ANCT. BAUMGARTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULBOX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BACO – CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES – ANCT. BAUMGARTEN domicilié(e) 290 avenue de Colmar,67100 STRASBOURG (dossier no 2387075) - 67100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 641 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2387075) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULBOX est expirée depuis le 30 janvier 2019.

BACO – CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES – ANCT. BAUMGARTEN a également déposé les autres marques suivantes : DOMOGUARD , REVERSO , AUXIBOX


BACO – CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES – ANCT. BAUMGARTEN Société par Actions Simplifiée - 290 avenue de Colmar,67100 STRASBOURG (dossier no 2387075) - 67100 - France - SIREN 775641228


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2387075) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2008 n°2387075 - Publication au BOPI 2008-10-13

Renouvellement sans limitation n°2135794 - Publication au BOPI 1999-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 9 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482444 - Publication au BOPI 2008-10-09

Inscription le 12 janvier 1999 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°270218 - Publication au BOPI 1999-01-12

Gamme de boîtiers étanches en matière isolante ou métallique permettant le montage d'auxiliaires de commande et de signalisation ou de commutateurs et comportant une ou plusieurs entrées par presse étoupe pour cables de raccordement

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.