Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUR'S
BACLEZ Etienne, HESPEL Françoise

Numéro de dépôt :
92440553
Date de dépôt :
02/11/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2002

Présentation de la marque NOUR'S

Déposée le 2 novembre 1992 par BACLEZ Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUR'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est BACLEZ Etienne, HESPEL Françoise, domicilié(e) 38 Bd de l'Espanade, 62100 CALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BACLEZ E/HESPEL F - France.

La marque NOUR'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440553.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUR'S est expirée depuis le 2 novembre 2002.

BACLEZ Etienne a également déposé les autres marques suivantes : PIN'SY BABY , LE VILLAGE DE L'ARTISAN ROI SAINT JOSEPH VILLAGE , RELAIS DE LA PETITE REINE


BACLEZ Etienne, HESPEL Françoise - 38 Bd de l'Espanade, 62100 CALAIS - France


BACLEZ E/HESPEL F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Jouet Papeterie Produits tissus, textile

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].