Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD.COORDINATION
BACLES David

Numéro de dépôt :
3867182
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
MOD.COORDINATION de BACLES David

Présentation de la marque MOD.COORDINATION

Déposée le 17 octobre 2011 par la société BACLES David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOD.COORDINATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la société BACLES David domicilié(e) 6 la rose - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 461 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOD.COORDINATION domicilié(e) 6 la rose - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque MOD.COORDINATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD.COORDINATION est expirée depuis le 17 octobre 2021.


BACLES David - 6 la rose - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 534461611


MOD.COORDINATION - 6 la rose - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.