Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pain Bible
backaldrin International The Kornspitz Company, GmbH de droit autrichien

Numéro de dépôt :
3681964
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2029
Pain Bible de backaldrin International The Kornspitz Company

Présentation de la marque Pain Bible

Déposée le 7 octobre 2009 par backaldrin International The Kornspitz Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pain Bible » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est backaldrin International The Kornspitz Company, GmbH de droit autrichien domicilié(e) Kornspitzstraße 1 - 4481 - ASTEN - Autriche.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CMS Francis Lefebvre Avocats, Mme VILLEDIEU Anne-Laure domicilié(e) 2 rue Ancelle - 92522 - NEUILLY-SUR-SEINE cedex - France.

La marque Pain Bible a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pain Bible arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.


backaldrin International The Kornspitz Company, GmbH de droit autrichien - Kornspitzstraße 1 - 4481 - ASTEN - Autriche


CMS Francis Lefebvre Avocats, Mme VILLEDIEU Anne-Laure - 2 rue Ancelle - 92522 - NEUILLY-SUR-SEINE cedex - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°766150 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-06-04

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2019 n°2717097 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-04

Pains de régime et autres biscuits diététiques à usage médical, également prêts à cuire ;

Farines et préparations faites de céréales ; pâtes ; pains, morceaux de pain, également prêts à cuire ; pâtisseries, également prêtes à cuire ; pâtiseries et confiseries fines, sucreries, également prêtes à cuire ; chocolat, produits en chocolat à savoir : barres de chocolat, truffes au chocolat, sucreries en chocolat, confiserie en chocolat, gâteaux au chocolat, biscuits au chocolat et tartes au chocolat ; masses de chocolat et nappages au chocolat ; cacao en poudre et produits de cacao ; praliné ; chocolats et confiseries ; poudre pour faire lever, préparations pour pâtisserie, préparations instantanées pour pain ; boules de pain et boules de pâte ; pain de régime et autre biscuits diététiques à non usage médical, également prêts à cuir ; pâte, également surgelée, pour la préparation de pains, biscuits, pâtisseries et confiseries, épices, mélanges de condiments ;

Elaboration (conception) de recettes pour la préparation de pains, biscuits, pâtisseries, sucreries et confiseries.