backaldrin International The Kornspitz Company, GmbH de droit autrichien
Numéro de dépôt :
3681964
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2029
Présentation de la marque Pain Bible
Déposée le 7 octobre 2009 par backaldrin International The Kornspitz Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pain Bible » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-46 du 13 novembre 2009.
Le déposant est backaldrin International The Kornspitz Company, GmbH de droit autrichien domicilié(e) Kornspitzstraße 1 - 4481 - ASTEN - Autriche.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CMS Francis Lefebvre Avocats, Mme VILLEDIEU Anne-Laure domicilié(e) 2 rue Ancelle - 92522 - NEUILLY-SUR-SEINE cedex - France.
La marque Pain Bible a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pain Bible arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.
backaldrin International The Kornspitz Company, GmbH de droit autrichien - Kornspitzstraße 1 - 4481 - ASTEN - Autriche
CMS Francis Lefebvre Avocats, Mme VILLEDIEU Anne-Laure - 2 rue Ancelle - 92522 - NEUILLY-SUR-SEINE cedex - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°766150 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-06-04
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2019 n°2717097 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-04
Pains de régime et autres biscuits diététiques à usage médical, également prêts à cuire ;
Farines et préparations faites de céréales ; pâtes ; pains, morceaux de pain, également prêts à cuire ; pâtisseries, également prêtes à cuire ; pâtiseries et confiseries fines, sucreries, également prêtes à cuire ; chocolat, produits en chocolat à savoir : barres de chocolat, truffes au chocolat, sucreries en chocolat, confiserie en chocolat, gâteaux au chocolat, biscuits au chocolat et tartes au chocolat ; masses de chocolat et nappages au chocolat ; cacao en poudre et produits de cacao ; praliné ; chocolats et confiseries ; poudre pour faire lever, préparations pour pâtisserie, préparations instantanées pour pain ; boules de pain et boules de pâte ; pain de régime et autre biscuits diététiques à non usage médical, également prêts à cuir ; pâte, également surgelée, pour la préparation de pains, biscuits, pâtisseries et confiseries, épices, mélanges de condiments ;
Elaboration (conception) de recettes pour la préparation de pains, biscuits, pâtisseries, sucreries et confiseries.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Pain Bible"