Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.V. SIEGE
Mr BACHOZ Stephane
Mr SAFSAF OMAR

Numéro de dépôt :
92401512
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2002

Présentation de la marque T.V. SIEGE

Déposée le 16 janvier 1992 par monsieur BACHOZ Stephane et monsieur SAFSAF OMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.V. SIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Les déposants sont monsieur BACHOZ Stephane domicilié(e) 18 Passage de la bonne graine, 75011 PARIS - France et monsieur SAFSAF OMAR domicilié(e) 14 Rue Georges VILLE, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SAFSAF OMAR - France.

La marque T.V. SIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.V. SIEGE est expirée depuis le 16 janvier 2002.

BACHOZ Stephane a également déposé les autres marques suivantes : "WAIT AND SEE" , GOLF TRIANGULAID , PW PLAY WELL


Mr BACHOZ Stephane - 18 Passage de la bonne graine, 75011 PARIS - France

Mr SAFSAF OMAR - 14 Rue Georges VILLE, 75016 PARIS - France


Mr SAFSAF OMAR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

* Appareils électriques * Appareils d'enseignement * Appareils pour la reproduction du son et des images * Jeux automatiques à prépaiement * Jeux * Diffusion d'annonces publicitaires * Publicité télévisée * Divertissement télévisée * Enseignement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.