Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA POMME DU CHARCUTIER
Monsieur BACHOUD Louis

Numéro de dépôt :
96618574
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2006

Présentation de la marque LA POMME DU CHARCUTIER

Déposée le 29 mars 1996 par monsieur BACHOUD Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA POMME DU CHARCUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est monsieur BACHOUD Louis domicilié(e) Château de DROIZY à DROIZY, 02210 OULCHY LE CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis BACHOUD - France.

La marque LA POMME DU CHARCUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POMME DU CHARCUTIER est expirée depuis le 29 mars 2006.

BACHOUD Louis a également déposé les autres marques suivantes : U. A. C. (URBANISME ARCHITECTURE CULTURE) , COMMUNICATION SENSORIELLE , ESTANCIA GRILL , CINQ SENS , PAMPA GRILL


Monsieur BACHOUD Louis - Château de DROIZY à DROIZY, 02210 OULCHY LE CHATEAU - France


Monsieur Louis BACHOUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

-Publicité-Aide dans l'exploitation d'une entreprise -Services rendus par un franchiseur dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale; -Services rendus par le franchiseur dans la formation du personnel; -Hotellerie-Restauration-Transfert de savoir-faire dans le domaine de l'hotellerie et la restauration

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.