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Marques déposées par monsieur Bachot Stéphane
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France Péniche
Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Péniche
M. Bachot Stéphane, ARK

Numéro de dépôt :
4234797
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/12/2025
France Péniche de Bachot Stéphane

Présentation de la marque France Péniche

Déposée le 17 décembre 2015 par monsieur Bachot Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France Péniche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Bachot Stéphane domicilié(e) 11 Quai Saint Bernard - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bachot Stéphane, ARK domicilié(e) 11 Quai Saint Bernard - 75005 - PARIS - France.

La marque France Péniche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Péniche arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.

Bachot Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : EAU ET PATRIMOINE


M. Bachot Stéphane, ARK - 11 Quai Saint Bernard - 75005 - PARIS - France


M. Bachot Stéphane, ARK - 11 Quai Saint Bernard - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; services de financement ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique.