Présentation de la marque MCS MASTER CONTROL SYSTEM
Déposée le 30 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) BACHMANN Jacques NOREMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MCS MASTER CONTROL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACHMANN Jacques NOREMAT domicilié(e) 166, rue Ampère - BP 93,54714 LUDRES CEDEX - 54714 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 213 679 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BACHMANN Président Directeur Général NOREMAT domicilié(e) 166. rue Ampère , BP 93,54714 LUDRES - 54714 - France.
La marque MCS MASTER CONTROL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145309.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MCS MASTER CONTROL SYSTEM est expirée depuis le 30 janvier 2012.
BACHMANN Jacques NOREMAT - Société Anonyme - 166, rue Ampère - BP 93,54714 LUDRES CEDEX - 54714 - France - SIREN 322213679
Jacques BACHMANN Président Directeur Général NOREMAT - 166. rue Ampère , BP 93,54714 LUDRES - 54714 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
- Console de pilotage à accoudoir coulissant, pour machines-outils, à savoir faucheuses et débroussailleuses ou instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement. Dispositif de commande de machines ou moteurs. Commandes hydrauliques pour machines ou moteurs. Commandes pneumatiques pour machines ou moteurs. Commandes électriques pour machines ou moteurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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