Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIOHALAL
Bachir SELLAMI

Numéro de dépôt :
3761893
Date de dépôt :
25/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BIOHALAL de Bachir SELLAMI

Présentation de la marque BIOHALAL

Déposée par voie électronique le 25 août 2010 par Bachir SELLAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOHALAL »

Le déposant est Bachir SELLAMI domicilié(e) 162 route de Villemomble - 93140 - bondy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bachir sellami domicilié(e) 162 route de Villemomble - 93140 - bondy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Bachir SELLAMI - 162 route de Villemomble - 93140 - bondy - France


bachir sellami - 162 route de Villemomble - 93140 - bondy - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556357 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.