Déposée le 15 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACHET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SMOKING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACHET domicilié(e) 16 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 451 768 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque SMOKING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACHET, SARL - 16 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France - SIREN 429451768
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières à savoir : anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), bélières (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), boucles en métaux précieux, boutons de manchette, bracelets (bijouterie), breloques (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), épingles de cravate, parures (bijouterie), médailles, médaillons (bijouterie), pendentifs (bijouterie), puces d'oreilles (bijouterie) ; épingles de parures (bijouterie), ornements de chapeaux en métaux précieux, écrins en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, haute joaillerie, bijouterie, pierreries, pierres précieuses, pierres fines, diamants, diamants noirs, diamants blancs, perles (bijouterie), horlogerie et instruments chronométriques ; montres, bracelets de montres, montres-bracelets ; étuis de montres, étuis à bijoux ; porte-clefs et porte-clefs de fantaisie ; breloques pour téléphones portables ; boîtes et coffrets à bijoux en bois ou en matières plastiques.
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