Déposée le 2 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACHET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BACHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACHET domicilié(e) 16 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 451 768 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque BACHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BACHET, S.A.R.L. - 16 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France - SIREN 429451768
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, désodorisants à usage personnel (parfumerie), huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, savons, produits et laits de toilette, cosmétiques, produits de maquillage et de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau et les cheveux, produits et préparations cosmétiques pour le bain, produits et préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; masques de beauté ; lotions capillaires, nécessaires de cosmétique ; encens, bâtons d'encens, lotions après rasage ; produits de rasage ; laques pour les ongles ; shampooings ; pots-pourris odorants ;
Couverts, coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes ; étuis et supports (étuis) pour dispositifs électroniques portables, téléphones portables, ordinateurs et systèmes vidéo et audio portatifs ; étuis pour appareils photo, téléphones portables et accessoires de téléphones mobiles, y compris étuis et housses de téléphones portables, breloques et cordons pour téléphones portables, coques de téléphones portables.
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières à savoir : anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), bélières (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), boucles en métaux précieux, boutons de manchette, bracelets (bijouterie), breloques (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), épingles de cravate, parures (bijouterie), médailles, médaillons (bijouterie), pendentifs (bijouterie), puces d'oreilles (bijouterie) ; épingles de parures (bijouterie), ornements de chapeaux en métaux précieux, écrins en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, haute joaillerie, bijouterie, pierreries, pierres précieuses, pierres fines, diamants, diamants noirs, diamants blancs, perles (bijouterie), horlogerie et instruments chronométriques ; montres, bracelets de montres, montres-bracelets ; étuis de montres, étuis à bijoux ; porte-clefs et porte-clefs de fantaisie ;
Livres, imprimés et journaux ; calendriers, agendas ; articles de bureaux ; photographies, affiches, albums, cartes, brochures ; presse-papiers, serre-livres, coupe-papier, sous-mains, encriers ; cachets (sceaux) ; emballages, papiers d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou matières plastiques ; stylos, plumes à réservoir, stylos à bille, crayons et porte-mine, stylos-feutre, marqueurs, étuis, boîtes pour instruments d'écriture ; boites en carton destinées à contenir des bijoux ;
Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : sac à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à roulettes, sacs d'écolier, sac-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs de campeurs ; sacoches pour porter les enfants ; sacs ou sachets enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; boîtes en cuir ; boîtes à chapeau en cuir ; cartables ; coffres de voyage ; malles et mallettes ; lanières de cuir ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; portefeuilles ; porte-documents ; porte-cartes ; porte monnaies non en métaux précieux ; trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses en tissu pour ranger des bijoux ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits « vanity cases » ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, selles, brides en cuir ; colliers et habits pour animaux ; laisses, muselières ; couvertures en peau (fourrures) ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets de décoration d'intérieur en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; boîtes et coffrets à bijoux en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; chaises ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; mannequins ; porte chapeaux ; porte parapluies ; patères pour vêtements non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; tables ; sofas ; bureaux ; armoires ; coffres (non métalliques) ; corbeilles (non métalliques) ; plateaux de table ;
Ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqués), verre brut et mi-ouvré, verrerie, verres (récipients), gobelets, cristal, porcelaine et faïence, vaisselle, assiettes, beurriers, récipients à boire, carafes, coquetiers, plateaux à usage domestique, corbeilles à usage domestique, coupes à fruits, flacons, porte-couteaux pour la table, dessous de plats (ustensiles de table), bougeoirs, chandeliers, brûle-parfums, boîtes à thé, pots et vases à fleurs, pots, cache-pots non en papier, seaux et seaux à glace, poignées de portes ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bibelots en porcelaine, bonbonnières, statues, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, porte-savon, boîtes à savon, porte-serviettes, ronds de serviettes, soucoupes ; nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, notamment peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) et poudriers ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, sequins, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, boîtes à couture, boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, boutons-pressions, attaches de bretelles, broches (accessoires d'habillement), cordons pour vêtements, fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), crochets pour chaussures, oeillets pour chaussures et vêtements, parures pour chaussures (non en métaux précieux), articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, pinces à cheveux (barrettes), fermetures à glissière, fermetures pour vêtements, fermetures à glissière pour sacs, insignes non en métaux précieux ; anneaux pour foulards ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Articles pour fumeurs tels que briquets, porte-cigares et porte-cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette, pipes, cendriers, boîtes à cigares et à cigarettes, blagues à tabac, pots à tabac, étuis à cigares et à cigarettes, étuis à pipes, boîtes pour allumettes, porte-allumettes, coupe-cigares, distributeurs de cigares et de cigarettes pour la table et le bureau ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de produits de bijouterie et de joaillerie, d'articles de maroquinerie et de bagagerie, d'articles vestimentaires et de produits textiles, de produits de papeterie et d'articles d'écriture, d'articles pour fumeurs, d'articles de décoration d'intérieur. Organisation et conduite de soirées évenementielles à buts commerciaux ou de publicité ;
Entretien et réparation d'articles de bijouterie, de joaillerie, d'horlogerie, de maroquinerie. Montage, réparation, entretien, ponçage et nettoyage de pierres semi-précieuses, pierres précieuses, diamants et bijoux.
Polissage de pierres précieuses et de bijoux ; sertissage de pierres précieuses ; gravure et taille de diamants, bijoux, pierres précieuses et pierres fines ; gravure de métaux semi-précieux et précieux ; gravure de bijoux en métaux semi-précieux et précieux.
Education ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et de formation ; services de loisirs ; publication et édition de journaux, de périodiques, de revues, de livres et de textes autres que textes publicitaires ; organisation de concours dans le domaine culturel et artistique ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'attribution de prix, de symposiums, de forums, de stages de formation à buts culturels, artistiques, éducatifs et sportifs ; formation dans le domaine de la joaillerie et de la bijouterie ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; organisation de manifestations culturelles ; organisations de défilés de mode ; production de films, de spectacles, de représentations théâtrales et musicales ; activités culturelles ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Recherches techniques destinées à la joaillerie, à la bijouterie, à l'horlogerie ; authentification et contrôle de qualité des diamants ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de bijoux ; recherche et développement de nouveaux produits (pour les tiers) dans le domaine de la joaillerie et de la bijouterie.
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