Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A WAY TO LOVE
BACHET, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3870427
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/10/2021
A WAY TO LOVE de BACHET

Présentation de la marque A WAY TO LOVE

Déposée le 28 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « A WAY TO LOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACHET domicilié(e) 16 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 451 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque A WAY TO LOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A WAY TO LOVE est expirée depuis le 28 octobre 2021.

BACHET a également déposé les autres marques suivantes : Bachet , B BACHET , SMOKING , LIGHT IN PARIS , LE COLOZER , BACHET , ZEBRA , SENSE OF LIGHT , ANDREUCCI C'EST TRES BON! , SWEET SIDE OF LOVE


BACHET, S.A.R.L. - 16 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France - SIREN 429451768


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières à savoir : anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), bélières (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), boucles en métaux précieux, boutons de manchette, bracelets (bijouterie), breloques (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), épingles de cravate, parures (bijouterie), médailles, médaillons (bijouterie), pendentifs (bijouterie), puces d'oreilles (bijouterie) ; épingles de parures (bijouterie), ornements de chapeaux en métaux précieux, écrins en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, haute joaillerie, bijouterie, pierreries, pierres précieuses, pierres fines, diamants, diamants noirs, diamants blancs, perles (bijouterie), horlogerie et instruments chronométriques ; montres, bracelets de montres, montres-bracelets ; étuis de montres, étuis à bijoux ; porte-clefs et porte-clefs de fantaisie.