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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BACHES REYNAUD
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GARDEN HOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARDEN HOUSSE
S.A. BACHES REYNAUD

Numéro de dépôt :
1183042
Date de dépôt :
15/01/1981
Lieu de dépôt :
LOUHANS

Présentation de la marque GARDEN HOUSSE

Déposée le 15 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) BACHES REYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LOUHANS), la marque française « GARDEN HOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACHES REYNAUD domicilié(e) 24, route de Branges, 71500 LOUHANS. - France.

La marque GARDEN HOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque GARDEN HOUSSE est expirée depuis le 15 janvier 1991.

BACHES REYNAUD a également déposé les autres marques suivantes : REYNAUD


S.A. BACHES REYNAUD - 24, route de Branges, 71500 LOUHANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Maisons transportables, tentes, bâches.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.