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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACHES JEAN
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BACHES JEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACHES JEAN
BACHES JEAN (SARL)

Numéro de dépôt :
1628238
Date de dépôt :
30/08/1990
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
30/08/2000
BACHES JEAN de BACHES JEAN

Présentation de la marque BACHES JEAN

Déposée le 30 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACHES JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « BACHES JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACHES JEAN domicilié(e) Zone Industrielle, 79400 SAINT-MAIXENT L'ECOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCOT EXPANSION INGENIEURS CONSEILS - France.

La marque BACHES JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628238.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACHES JEAN est expirée depuis le 30 août 2000.


BACHES JEAN (SARL) - Zone Industrielle, 79400 SAINT-MAIXENT L'ECOLE - France


SCOT EXPANSION INGENIEURS CONSEILS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante et produits en ces matières, produits en matières plastique mi-ouvrés.Tentes, bâches, voiles, matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produit textiles non compris dans d'autres classes. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols tentures murales non en matières textiles

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.