Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORTE DOR
BACHEROY-JOSSELIN

Numéro de dépôt :
1144148
Date de dépôt :
21/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PORTE DOR

Déposée le 21 juillet 1980 par BACHEROY-JOSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PORTE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BACHEROY-JOSSELIN domicilié(e) (S.A.) 12 rue Auxerroise - 89800 CHABLIS - France.

La marque PORTE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PORTE DOR est expirée depuis le 21 juillet 1990.

BACHEROY-JOSSELIN a également déposé les autres marques suivantes : LES MUSES , "BACHEROY-JOSSELIN" , LES BONNES HEURES , AR MO RIAL , LA GALETTE , EUGENE VERNION , ANDRE COMBARD , CHAPELLE ROYALE , HENRI JOSSOT , FRANCOIS MONLEON


BACHEROY-JOSSELIN - (S.A.) 12 rue Auxerroise - 89800 CHABLIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060

Inscription - Changement de nature juridique n°43635 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°43635 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°6785 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°127278 - Publication au BOPI

Vins et Spiritueux.