Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BACHEROY-JOSSELIN
/
LES BONNES HEURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BONNES HEURES
BACHEROY-JOSSELIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1156420
Date de dépôt :
03/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LES BONNES HEURES

Déposée le 3 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) BACHEROY-JOSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BONNES HEURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACHEROY-JOSSELIN domicilié(e) 12 rue Auxerroise, 89800 CHABLIS. - France.

La marque LES BONNES HEURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES BONNES HEURES est expirée depuis le 3 décembre 1990.

BACHEROY-JOSSELIN a également déposé les autres marques suivantes : LES MUSES , "BACHEROY-JOSSELIN" , AR MO RIAL , LA GALETTE , EUGENE VERNION , ANDRE COMBARD , CHAPELLE ROYALE , HENRI JOSSOT , PORTE DOR , FRANCOIS MONLEON


BACHEROY-JOSSELIN (S.A.) - 12 rue Auxerroise, 89800 CHABLIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Inscription - Transmission de propriété n°44240 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°7643 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°127278 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.