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Marques déposées par BACHEROY-JOSSELIN
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CHAPELLE ROYALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAPELLE ROYALE
BACHEROY-JOSSELIN

Numéro de dépôt :
1121493
Date de dépôt :
31/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHAPELLE ROYALE

Déposée le 31 janvier 1980 par BACHEROY-JOSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAPELLE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BACHEROY-JOSSELIN domicilié(e) (S.A.), 67 Grande rue, Maligny, 89800 CHABLIS. - France.

La marque CHAPELLE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHAPELLE ROYALE est expirée depuis le 31 janvier 1990.

BACHEROY-JOSSELIN a également déposé les autres marques suivantes : LES MUSES , "BACHEROY-JOSSELIN" , LES BONNES HEURES , AR MO RIAL , LA GALETTE , EUGENE VERNION , ANDRE COMBARD , HENRI JOSSOT , PORTE DOR , FRANCOIS MONLEON


BACHEROY-JOSSELIN - (S.A.), 67 Grande rue, Maligny, 89800 CHABLIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034

Inscription - Changement de nature juridique n°43635 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°43635 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°6785 - Publication au BOPI

Vins et spiritueux.