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Marques déposées par monsieur BACHELLIER Emmanuel
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UN PLAISIR 100% NORMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN PLAISIR 100% NORMAND
M. BACHELLIER Emmanuel

Numéro de dépôt :
3979941
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2023
UN PLAISIR 100% NORMAND de BACHELLIER Emmanuel

Présentation de la marque UN PLAISIR 100% NORMAND

Déposée le 4 février 2013 par monsieur BACHELLIER Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « UN PLAISIR 100% NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur BACHELLIER Emmanuel domicilié(e) 12 rue Claude Monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BACHELLIER Emmanuel domicilié(e) 12 rue Claude Monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France.

La marque UN PLAISIR 100% NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN PLAISIR 100% NORMAND est expirée depuis le 4 février 2023.

BACHELLIER Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : 100% DOCKS l'autre café du havre … , 100 % NORMAND , Génération LH , le havre café 100%saveur 100%douceur 100% bonheur un café 100% havrais un café pur jus! , LE HAVRE UNE VILLE DANS LE VENT , LA NORMANDIE UNE REGION DANS LE VENT! , lehavreimmobilier.com , La Normandie The Place To Be


M. BACHELLIER Emmanuel - 12 rue Claude Monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France


M. BACHELLIER Emmanuel - 12 rue Claude Monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Porc bénéficiant de l'indication géographique protégée « porc de Normandie », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille de Normandie » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine « camembert de Normandie » ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Normandie ou Cidre Normand » ; eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine réglementée « eau de vie de poire de Normandie » et « eau de vie de cidre de Normandie » ; boissons alcoolisées bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « pommeau de Normandie ».