Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Normandie The Place To Be
M. BACHELLIER Emmanuel

Numéro de dépôt :
3913353
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2022
La Normandie The Place To Be de BACHELLIER Emmanuel

Présentation de la marque La Normandie The Place To Be

Déposée le 16 avril 2012 par monsieur BACHELLIER Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Normandie The Place To Be » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur BACHELLIER Emmanuel domicilié(e) 12 rue Claude Monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BACHELLIER Emmanuel domicilié(e) 12 rue Claude Monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France.

La marque La Normandie The Place To Be a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Normandie The Place To Be est expirée depuis le 16 avril 2022.

BACHELLIER Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : 100% DOCKS l'autre café du havre … , 100 % NORMAND , Génération LH , le havre café 100%saveur 100%douceur 100% bonheur un café 100% havrais un café pur jus! , LE HAVRE UNE VILLE DANS LE VENT , UN PLAISIR 100% NORMAND , LA NORMANDIE UNE REGION DANS LE VENT! , lehavreimmobilier.com


M. BACHELLIER Emmanuel - 12 rue Claude Monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France


M. BACHELLIER Emmanuel - 12 rue Claude Monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande (à l'exception de la viande de porc et de la viande de volaille), viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc de Normandie », volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Normandie », poissons et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), fromages bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie », huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olives), graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, boissons lactées où le lait prédomine.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.