Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BACHELLIER emmanuel
/
100% DOCKS l'autre café du havre …
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100% DOCKS l'autre café du havre …
BACHELLIER emmanuel

Numéro de dépôt :
3831388
Date de dépôt :
14/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2021
100% DOCKS l\'autre café du havre … de BACHELLIER emmanuel

Présentation de la marque 100% DOCKS l'autre café du havre …

Déposée le 14 mai 2011 par BACHELLIER emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% DOCKS l'autre café du havre … » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est BACHELLIER emmanuel domicilié(e) 12 rue Claude Monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BACHELLIER emmanuel domicilié(e) 12 rue Claude Monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France.

La marque 100% DOCKS l'autre café du havre … a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% DOCKS l'autre café du havre … est expirée depuis le 14 mai 2021.

BACHELLIER emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : 100 % NORMAND , Génération LH , le havre café 100%saveur 100%douceur 100% bonheur un café 100% havrais un café pur jus! , LE HAVRE UNE VILLE DANS LE VENT , UN PLAISIR 100% NORMAND , LA NORMANDIE UNE REGION DANS LE VENT! , lehavreimmobilier.com , La Normandie The Place To Be


BACHELLIER emmanuel - 12 rue Claude Monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France


BACHELLIER emmanuel - 12 rue Claude Monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 15 novembre 2011 - Retrait partiel n°562224 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou.