Déposée le 2 mai 2005 par BACHELLERIE DELPHINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CELESTE JOYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est BACHELLERIE DELPHINE domicilié(e) LES MÉLUES,58310 DAMPIERRE SOUS BOUHY - 58310 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPHINE BACHELLERIE domicilié(e) LES MELUES,58310 DAMPIERRE SOUS BOUHY - 58310 - France.
La marque CELESTE JOYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELESTE JOYEUX est expirée depuis le 2 mai 2015.
BACHELLERIE DELPHINE - LES MÉLUES,58310 DAMPIERRE SOUS BOUHY - 58310 - France
DELPHINE BACHELLERIE - LES MELUES,58310 DAMPIERRE SOUS BOUHY - 58310 - France
Inscription le 11 avril 2006 - Rejet partiel n°431812 - Publication au BOPI 2006-04-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Lits, chevets, commodes, penderies, bouts de canapés, psychés, miroirs, cadres, cadres photo, bureaux, coiffeuses, canapés, fauteuils, méridiennes, chauffeuses, poufs, tabourets, chaises, bancs, vaisseliers, tables, armoires. Tissus, couvertures, draps, taies d'oreillers, linge de toilettes, torchons, tissus non traités, tissus non tissés, feutre, tissus tissés, tissus imprimés tissus brodés, tissus tricotés, tissus pour la confection, tissus pour l'ameublement, tentures, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; nappes, serviettes et mouchoirs en papier. Vêtements, vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, chaussures, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles, tous vêtements pour hommes, femmes, enfants. Vêtements pour la pratique du sport (à l'exception des combinaisons de plongée).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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