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Marques déposées par BACHELIER FRANÇOIS
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TOSCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSCA
BACHELIER FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
99820475
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2009

Présentation de la marque TOSCA

Déposée le 25 octobre 1999 par BACHELIER FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est BACHELIER FRANÇOIS, domicilié(e) 5, AVENUE DE TOUTES JOIES, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BACHELIER FRANÇOIS - France.

La marque TOSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSCA est expirée depuis le 25 octobre 2009.


BACHELIER FRANÇOIS - 5, AVENUE DE TOUTES JOIES, 44000 NANTES - France


BACHELIER FRANÇOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Ustenciles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Récipients pour compositions florales et plantes : poteries, cache-pots, vases, coupes en verrerie, porcelaine, faïence, terre cuite, plastique. Meubles, cadres, miroirs, en bois, vannerie, fer forgé, plastique. Fleurs artificielles en bois, plastique, tissus et fibres naturelles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.