Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAISSEZ CHANTER LE FRANCAIS
BACHELET Pierre
LANG Jean Pierre

Numéro de dépôt :
93486036
Date de dépôt :
04/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2003

Présentation de la marque LAISSEZ CHANTER LE FRANCAIS

Déposée le 4 octobre 1993 par BACHELET Pierre et LANG Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAISSEZ CHANTER LE FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Les déposants sont BACHELET Pierre, domicilié(e) 1 Rue de suresnes, 92420 VAUCRESSON - France et LANG Jean Pierre, domicilié(e) La collinière 12 Rue de la croix, 78440 GUITRANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BACHELET - France.

La marque LAISSEZ CHANTER LE FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAISSEZ CHANTER LE FRANCAIS est expirée depuis le 4 octobre 2003.


BACHELET Pierre - 1 Rue de suresnes, 92420 VAUCRESSON - France

LANG Jean Pierre - La collinière 12 Rue de la croix, 78440 GUITRANCOURT - France


Pierre BACHELET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Educations et divertissements d'activités culturelles en relation avec la langue et la chanson française. - Organisation et production de spectacles. - Organisation de colloques conférences, à buts culturels et éducatifs