Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FLAMINA
Numéro de dépôt :
1261511
Date de dépôt :
10/02/1984
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
10/02/1994
Présentation de la marque FLAMINA
Déposée le 10 février 1984 par BACHELERIE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « FLAMINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FLAMINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAMINA est expirée depuis le 10 février 1994.
BACHELERIE Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29