Marque enregistrée - Marque en vigueur

BACHAA
BACHAA CREATION

Numéro de dépôt :
4569541
Date de dépôt :
21/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2029
BACHAA de BACHAA CREATION

Présentation de la marque BACHAA

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2019 par BACHAA CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACHAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est BACHAA CREATION domicilié(e) 231 Rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RSDA, Monsieur Mathieu Fatrez domicilié(e) 11 Rue René Goscinnny - 75013 - PARIS - France.

La marque BACHAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACHAA arrivera à expiration en date du 21 juillet 2029.

BACHAA CREATION a également déposé les autres marques suivantes : Bachaa


BACHAA CREATION - 231 Rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France


RSDA, Monsieur Mathieu Fatrez - 11 Rue René Goscinnny - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Malles ; mallettes ; valises ; valises à roulettes ; sacs ; sacs à dos ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes d'écoliers, cartables, sacs d'écoliers ; serviettes [maroquinerie], porte-documents ; cabas à roulettes ; écharpes pour porter les bébés ; porte-bébés ; porte-bébés hamac ; parapluies ; parasols, ombrelles ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; porte-cartes de visite ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; trousses de voyage [maroquinerie] ;

Meubles ; armoires ; commodes ; bibliothèques [meubles] ; buffets ; buffets roulants [meubles] ; bureaux [meubles] ; consoles [meubles] ; tables ; comptoirs [tables] ; étagères ; dessertes ; caisses non métalliques, bahuts [coffres] non métalliques, coffres non métalliques, huches non métalliques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffres à jouets ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; cintres pour vêtements ; mobiles [objets pour la décoration] ; coussins ; fauteuils ; chaises [sièges], sièges ; canapés ; divans ; bancs [meubles] ; chaises longues ; chaises hautes pour enfants ; literie à l'exception du linge de lit ; berceaux ; traversins ; tapis pour parcs pour bébés ; tapis de change pour bébés ; tapis de sol pour le couchage, nattes pour le couchage ; vannerie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; couvertures de lit ; couvre-lits, courtepointes, couvre-pieds, dessus-de-lit [couvre-lits], couvre-lits [dessus-de-lit] ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; housses pour coussins ; draps ; enveloppes de matelas ; gigoteuses, turbulettes ; nids d'ange ; tissus à langer pour bébés ; tours de lit d'enfant [linge de lit] ; couvertures de voyage, plaids ; sacs de couchage ; draps pour sacs de couchage ; couvertures de pique-nique ; linge de maison ; linge de table non en papier ; chemins de table non en papier ; nappes non en papier, tapis de table non en papier ; toiles cirées [nappes] ; ronds de table en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; gants de toilette ; serviettes de toilette en matières textiles ; étiquettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; voilages [rideaux] ; tentures murales en matières textiles ; toile, étoffes ;

Vêtements, habits, articles d'habillement ; vêtements de dessus ; vêtements brodés ; layettes ; tee-shirts ; chemises ; chemisettes ; blouses ; jupes ; jupes-shorts ; jupons ; robes ; robes-chasubles ; pantalons ; leggins [pantalons] ; saris ; sarongs ; chandails, pull-overs ; gilets ; tricots [vêtements] ; jerseys [vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; uniformes ; kimonos ; pardessus, paletots, surtouts [vêtements] ; tabliers [vêtements] ; vestes ; manteaux ; vêtements imperméables ; parkas ; gabardines [vêtements] ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; chapellerie ; articles de chapellerie ; bonneterie ; bérets ; casquettes ; galoches ; foulards ; bandanas [foulards] ; écharpes ; châles ; bandeaux pour la tête [habillement] ; turbans ; couvre-oreilles [habillement] ; cols ; cache-cols ; faux-cols ; cravates ; bavoirs non en papier, bavettes non en papier ; bavoirs à manches non en papier ; gants [habillement] ; mitaines ; moufles ; ceintures [habillement] ; bretelles ; justaucorps ; sous-vêtements ; bodys [vêtements de dessous] ; combinaisons [vêtements de dessous ; caleçons [courts] ; culottes pour bébés ; culottes ; culottes [sous-vêtements] ; slips ; caleçons de bain ; maillots de bain, costumes de bain ; peignoirs de bain ; peignoirs, robes de chambre ; pyjamas ; bas ; collants ; chaussettes ; chaussures ; souliers ; bottes ; bottines ; demi-bottes ; brodequins ; espadrilles ; sabots [chaussures] ; chaussures de plage ; sandales ; sandales de bain ; souliers de bain ; pantoufles, chaussons ; vareuses ;

Tapis ; carpettes ; descentes de bain [tapis] ; gratte-pieds [paillassons], paillassons, tapis-brosses [paillassons] ; tapis antiglissants ; tapis de yoga ; nattes ; toile cirée [linoléum], linoléum ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints, papiers de tenture ; papiers peints textiles ; revêtements muraux en matières textiles.