Déposée le 11 janvier 2001 par BACH THIERRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est BACH THIERRY, domicilié(e) 62 RUE NICOT, 33000 BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BACH Thierry - France.
La marque BIOENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOENERGIE est expirée depuis le 11 janvier 2011.
BACH THIERRY - 62 RUE NICOT, 33000 BORDEAUX - France
BACH Thierry - France
Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383564 - Publication au BOPI 2003-12-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Installation d'appareils pour la préparation et la transformation de la biomasse, dans le sens le plus large du terme (c'est à dire bois, paille, huiles, graisses, boues, fumiers, farines végétales et animales, ainsi que déchets organiques, animaux et végétaux) en énergie, chaleur, eau chaude, vapeur et électricité au moyen de processus de combustion, de pyrolyse ou de fermentation. Production de nouvelles ressources de joules à partir de la biomasse au moyen de processus de combustion, de pyrolyse ou de fermentation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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