Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPRESSION CHOCOLAT - CHOCOLATE EXPRESSION
BACH Pierre
BRUMSTEIN Pascal

Numéro de dépôt :
99807943
Date de dépôt :
12/08/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2009

Présentation de la marque EXPRESSION CHOCOLAT - CHOCOLATE EXPRESSION

Déposée le 12 août 1999 par BACH Pierre et BRUMSTEIN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXPRESSION CHOCOLAT - CHOCOLATE EXPRESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Les déposants sont BACH Pierre, domicilié(e) 8 Rue des Fleurs, 67230 HUTTENHEIM - France et BRUMSTEIN Pascal, domicilié(e) 4 Rue de Castelnau, 68400 RIEDISHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BACH - France.

La marque EXPRESSION CHOCOLAT - CHOCOLATE EXPRESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPRESSION CHOCOLAT - CHOCOLATE EXPRESSION est expirée depuis le 12 août 2009.

BACH Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BOGATÔ , DÉCORENCHOC' , FLEURENCHOC' , FEUILLENCHOC'


BACH Pierre - 8 Rue des Fleurs, 67230 HUTTENHEIM - France

BRUMSTEIN Pascal - 4 Rue de Castelnau, 68400 RIEDISHEIM - France


Pierre BACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

. produits de confiserie.