Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BACH Pierre
/
DÉCORENCHOC'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉCORENCHOC'
BACH Pierre
BRUNSTEIN Pascal

Numéro de dépôt :
99807941
Date de dépôt :
12/08/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2009

Présentation de la marque DÉCORENCHOC'

Déposée le 12 août 1999 par BACH Pierre et BRUNSTEIN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DÉCORENCHOC' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Les déposants sont BACH Pierre, domicilié(e) 8 Rue des Fleurs, 67230 HUTTENHEIM - France et BRUNSTEIN Pascal, domicilié(e) 4 Rue de Castelnau, 68400 RIEDISHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BACH - France.

La marque DÉCORENCHOC' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉCORENCHOC' est expirée depuis le 12 août 2009.

BACH Pierre a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION CHOCOLAT - CHOCOLATE EXPRESSION , BOGATÔ , FLEURENCHOC' , FEUILLENCHOC'


BACH Pierre - 8 Rue des Fleurs, 67230 HUTTENHEIM - France

BRUNSTEIN Pascal - 4 Rue de Castelnau, 68400 RIEDISHEIM - France


Pierre BACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

. sujets en relief destinés au décor alimentaire.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.