Bach Flower Remedies Limited, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
94532470
Date de dépôt :
10/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2024
Présentation de la marque BACH FLOWER REMEDIES EST. 1936
Déposée le 10 août 1994 par la société étrangère Bach Flower Remedies Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BACH FLOWER REMEDIES EST. 1936 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est la société étrangère Bach Flower Remedies Limited domicilié(e) Nelsons House, 83 Parkside, Wimbledon, LONDRES SW19 5LP - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque BACH FLOWER REMEDIES EST. 1936 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bach Flower Remedies Limited, Société de droit britannique - Nelsons House, 83 Parkside, Wimbledon, LONDRES SW19 5LP - Royaume-Uni
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2004 n°2265868 - Publication au BOPI 2004-05-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32
Inscription le 5 septembre 2005 - Pourvoi en cassation n°419738 - Publication au BOPI 2005-09-05
Inscription le 14 avril 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°390808 - Publication au BOPI 2004-04-14
Inscription le 4 juillet 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°457167 - Publication au BOPI 2007-07-04
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2014 n°2562988 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-16
Préparations et substances pharmaceutiques, vétérinaires homéopatiques et médicinales; préparations et substances dérivées de plantes et fleurs pour utilisation dans le traitement des états émotionnels; préparations et substances diététiques à usage médical.Imprimés et publications, livres, brochures, journaux, lettres d'informations, publications périodiques et magazines; affiches, cartes postales et photos; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Education et divertissement; enseignement et formation; publication; organisation, location et prêt d'installations pour conférences, séminaires, colloques et expositions; organisation de concours; examens dans l'enseignement et services de certification.Services de soins sanitaires et guérison; services de consultation, conseil, traitement, thérapie et remèdes pour troubles et états de nature médicale, psychologique, psychiatrique et émotionnelle; services de consultation, conseil, traitement, thérapie et remèdes concernant les remèdes à base de fleurs et les méthodes naturelles de guérison; services d'ordonnances
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BACH FLOWER REMEDIES EST. 1936"