Bach Flower Remedies Limited, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
98761782
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/11/2028
Présentation de la marque Bach
Déposée le 30 novembre 1998 par la société étrangère Bach Flower Remedies Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Bach » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est la société étrangère Bach Flower Remedies Limited domicilié(e) Nelsons House 83 Parkside, Wimbledon, LONDRES SW19 5LP - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme Lévy Anne domicilié(e) 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.
La marque Bach a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bach Flower Remedies Limited, Société de droit britannique - Nelsons House 83 Parkside, Wimbledon, LONDRES SW19 5LP - Royaume-Uni
BRANDON IP, Mme Lévy Anne - 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33
Renouvellement sans limitation le 26 août 2008 n°2382643 - Publication au BOPI 2008-08-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19
Inscription le 5 septembre 2005 - Pourvoi en cassation n°419738 - Publication au BOPI 2005-09-05
Inscription le 14 avril 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°390808 - Publication au BOPI 2004-04-14
Inscription le 4 juillet 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°457167 - Publication au BOPI 2007-07-04
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2019 n°2705016 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-01-31
Préparations et substances pharmaceutiques, allopathiques, vétérinaires, homéopathiques, médicinales et curatives ; préparations et substances dérivées des plantes et fleurs utilisées dans le traitement de troubles et de situations émotionnelles ; préparations et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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