Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACH
Bach Flower Remedies Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
93463508
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2023

Présentation de la marque BACH

Déposée le 9 avril 1993 par la société étrangère Bach Flower Remedies Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société étrangère Bach Flower Remedies Limited domicilié(e) Nelsons House, 83 Parkside, LONDRES SW19 5LP - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque BACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BACH est expirée depuis le 9 avril 2023.

Bach Flower Remedies Limited a également déposé les autres marques suivantes : FLEURS DE BACH ORIGINAL , Bach , BACH FLOWER REMEDIES , RR ORIGINAL , ELIXIRS DE BACH , FLEURS DE BACH , RESCUE NUIT , RESCUE REMEDY , Bach , RESCUE


Bach Flower Remedies Limited, Société de droit britannique - Nelsons House, 83 Parkside, LONDRES SW19 5LP - Royaume-Uni


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240271 - Publication au BOPI 2003-04-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33

Inscription le 5 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175804 - Publication au BOPI 1994-09-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Inscription le 14 avril 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°390808 - Publication au BOPI 2004-04-14

Inscription le 5 septembre 2005 - Pourvoi en cassation n°419738 - Publication au BOPI 2005-09-05

Inscription le 4 juillet 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°457167 - Publication au BOPI 2007-07-04

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 21 février 2013 n°2522894 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-21

Savons, shampoings, parfums, préparations pour la toilette non médicinales, cosmétiques, huiles essentielles, huiles aromatiques, dentifrices, préparations pour le soin de la peau et des cheveux.Préparations et substances pharmaceutiques, vétérinaires, homéopathiques et curatives; préparations et substances dérivées des plantes, arbres et fleurs utilisées dans le traitement des troubles physiques, psychiatriques et émotionnels.Produits de l'imprimerie et publications, livres, lettres d'informations, périodiques, manuels, jounaux, opuscules, matériels d'instruction et d'enseignement, tous ces produits ayant trait au domaine médical ou à la guérison.Calendriers, agendas, cartes postales, photographies, posters.Enseignement, formation et éducation; organisation et conduite de conférences et séminaires; publication de livres et textes, tous ces services ayant trait au domaine médical ou à la guérison.Services de santé et services en vue de la guérison; consultation, conseil, traitement, thérapie et services curatifs relatifs aux troubles et états physiques, psychologiques, psychiatriques et émotionnels; consultation, conseil, traitement, thérapie et services curatifs relatifs aux thérapeutiques naturelles et méthodes naturelles de guérison; prescriptions

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.