Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.B.LINE WEAR -CATHERINE BACH-
BACH Catherine

Numéro de dépôt :
92408167
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2002

Présentation de la marque C.B.LINE WEAR -CATHERINE BACH-

Déposée le 26 février 1992 par BACH Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.B.LINE WEAR -CATHERINE BACH- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est BACH Catherine, domicilié(e) 4, av. Albert Soubies, 82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle BACH Catherine - France.

La marque C.B.LINE WEAR -CATHERINE BACH- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.B.LINE WEAR -CATHERINE BACH- est expirée depuis le 26 février 2002.


BACH Catherine - 4, av. Albert Soubies, 82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - France


Mlle BACH Catherine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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