Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMATURE
BACG Limited, société britannique

Numéro de dépôt :
98721847
Date de dépôt :
09/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/03/2008

Présentation de la marque ARMATURE

Déposée le 9 mars 1998 par la société BACG Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARMATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la société BACG Limited domicilié(e) Enterprise House, One Apex View, Leeds, LS11 9BH, ROYAUME UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque ARMATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMATURE est expirée depuis le 9 mars 2008.


BACG Limited, société britannique - Enterprise House, One Apex View, Leeds, LS11 9BH, ROYAUME UNI - Royaume-Uni


DESBARRES & STAEFFEN - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Changement de dénomination n°263600 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels ; périphériques d'ordinateurs ; instructions de commande (exploitation) et d'utilisation des ordinateurs stockées sous forme digitale ; logiciels et publications sous forme électronique fournis en ligne à partir de bases de données ou de facilités accessibles par le réseau Internet, incluant les sites Web ; logiciels et appareils de télécommunication, y compris les modems, permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ; logiciels permettant la recherche de données ; publications en format électronique ; dispositifs de stockage de l'information ; dispositifs de stockage de données ; données enregistrées sur un support électronique, optique ou magnétique. Papier, carton, manuels, livres, livres de référence, manuels d'instruction, feuilles d'instruction, brochures, opuscules ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité, gestion et administration des affaires commerciales ; conseil en gestion des affaires commerciales ; recherche pour affaires ; travaux de bureau ; conseil en stratégie de vente ; conseil aux entreprises concernant la logistique, la marchandisage et les opérations commerciales ; direction de projets et installation de systèmes ; assistance et conseil en gestion d'entreprises ; compilations de publicité pour utilisation comme pages Web sur Internet. Télécommunications. Programmes d'ordinateurs ; services de renseignements, de conseils et d'informations concernant le matériel informatique, les logiciels et ses applications ; conseil en technologie utilisateur-serveur ; données sur les opérations de vente, conseil d'architecture ; informations fournies en ligne à partir d'une base de données d'ordinateur ou d'internet ; fourniture de logiciels dans les réseaux de données ; services en ligne, en particulier services en ligne concernant les ordinateurs et les logiciels ; services de consultations en ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; développement de logiciels ; location de logiciels ; développement de programmes pour le traitement de l'information ; fourniture d'accès aux réseaux de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.