Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TULIPE NOIRE
BACCINO ALAIN

Numéro de dépôt :
3790172
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
TULIPE NOIRE de BACCINO ALAIN

Présentation de la marque TULIPE NOIRE

Déposée le 13 décembre 2010 par BACCINO ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TULIPE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est BACCINO ALAIN domicilié(e) Voie No 2 La mué - 83390 - CUERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA TULIPE NOIRE domicilié(e) Voie No 2 La Mué - 83390 - CUERS - France.

La marque TULIPE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TULIPE NOIRE est expirée depuis le 13 décembre 2020.

BACCINO ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : FILTRE MAGIQUE , PEIRECEDES , CHÂTEAU La Tulipe Noire , “ Regue des Botes ”


BACCINO ALAIN - Voie No 2 La mué - 83390 - CUERS - France


GFA TULIPE NOIRE - Voie No 2 La Mué - 83390 - CUERS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.