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Marques déposées par monsieur BACCINO Alain
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CHÂTEAU La Tulipe Noire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU La Tulipe Noire
M. BACCINO Alain

Numéro de dépôt :
3918945
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2022
CHÂTEAU La Tulipe Noire de BACCINO Alain

Présentation de la marque CHÂTEAU La Tulipe Noire

Déposée le 9 mai 2012 par monsieur BACCINO Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU La Tulipe Noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur BACCINO Alain domicilié(e) Domaine des PEIRECEDES, 2 voie communale dite ancien chemin d'HYERES - 83390 - CUERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BACCINO Alain domicilié(e) Domaine des PEIRECEDES, 2 voie communale dite ancien chemin d'HYERES - 83390 - CUERS - France.

La marque CHÂTEAU La Tulipe Noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU La Tulipe Noire est expirée depuis le 9 mai 2022.

BACCINO Alain a également déposé les autres marques suivantes : FILTRE MAGIQUE , PEIRECEDES , TULIPE NOIRE , “ Regue des Botes ”


M. BACCINO Alain - Domaine des PEIRECEDES, 2 voie communale dite ancien chemin d'HYERES - 83390 - CUERS - France


M. BACCINO Alain - Domaine des PEIRECEDES, 2 voie communale dite ancien chemin d'HYERES - 83390 - CUERS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Côtes de Provence ”.