Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CATIONYL
Numéro de dépôt :
1062849
Date de dépôt :
26/07/1978
Lieu de dépôt :
NICE
Présentation de la marque CATIONYL
Déposée le 26 juillet 1978 par BACCI Jean-Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « CATIONYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CATIONYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CATIONYL est expirée depuis le 26 juillet 1988.
BACCI Jean-Francois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010